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Description archivistique
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Archives de guerre (Stock)

Remarque préliminaire : Le 3 janvier 1907, le ministre de la Guerre von Marchtaler ordonna la création d'une archive spéciale de guerre, abrégée en K. A., du Département central du ministère de la Guerre. Elle gérera et tiendra à jour les anc...

In: Landesarchiv Baden-Württemberg, Département des Archives d'Etat de Stuttgart (Archivtektonik) >> Dotations militaires 1871-ca. 1920 >> Autorités et formations >> Ministère de la Guerre et ses autorités et formations subordonnées >> Ministère de la Guerre

Documents de guerre du Sénat (Inventaire)

Histoire administrative : Le fonds des "dossiers de guerre du Sénat" se compose principalement des dossiers qui ont été créés séparément au cours de la guerre 1914-1918 à côté du registre du Sénat (cf. 111-1 Sénat) et très probablement i...

In: Archives d'État de Hambourg (Archivtektonik) >> REGIERUNG, VOLKSVERTRETUNG, ALLGEMEINE UND INNERE STAATSVERWALTUNG >> GOUVERNEMENT >> SÉNATSKOLLEGIUM

Office impérial des brevets

Histoire de l'inventeur : fondements juridiques Au début du XIXe siècle, l'Allemagne comptait 29 droits de brevet et systèmes de privilège différents, chacun ayant un effet territorial, et une grande fragmentation juridique prévalait dan...

In: Archives fédérales (Archivtektonik) >> Confédération d'Allemagne du Nord et Reich allemand (1867/1871-1945) >> Justiz